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Marques déposées par STARCK Philippe
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TOTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOTO
STARCK Philippe

Numéro de dépôt :
96625430
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2016

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 14 mai 1996 par STARCK Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTO »

Le déposant est STARCK Philippe domicilié(e) 18/20 rue du faubourg du temple,75011 PARIS (dossier no 2309830) - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2309830) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTO est expirée depuis le 14 mai 2016.

STARCK Philippe a également déposé les autres marques suivantes : T.BOOOK , OTO , N.C. NO CREATION NO CHEMICAL , GOOD GOODS by Starck , S+ARCK , YOU ARE WHAT YOU LIVE , T.BOOK , OAO , BON , TOTO BY STARCK


STARCK Philippe - 18/20 rue du faubourg du temple,75011 PARIS (dossier no 2309830) - 75011 - France


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2309830) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309830 - Publication au BOPI 2006-03-10

Inscription le 11 juin 1998 - Rejet partiel n°256022 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 12 janvier 2007 - Concession de licence n°447946 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 26 mai 2003 - Changement d'adresse n°371352 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 12 janvier 2007 - Concession de licence n°447944 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 12 janvier 2007 - Concession de licence n°447945 - Publication au BOPI 2007-01-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 27 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558864 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

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